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Sise : LD Broucou 82390 Durfort-Lacapelette Courriel : naturopattes@naturopattes.eu Directrice de la publication : Mme Carole B-Morin, assistante bénévole Le site Naturopattes est hébergé par la société OVH www.ovh.com La responsabilité de la propriétaire de ce site ne saurait être engagée pour les informations suivantes = - Celles des sites, des blogs ou forums, qui reproduisent, sans autorisation, tout ou partie du contenu de ce site ou de ses publications électroniques - Celles des sites vers lesquels renvoie www.naturopattes.eu - Celles des sites qui renvoient, au moyen d'un lien hypertexte ou d’une bannière, vers www.naturopattes.eu Utilisation des contenus du site Les contenus en ligne sur le site www.naturopattes.eu ne doivent être utilisés qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. 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Ils sont tous gracieus ement confiés à Mr Anthony Barbé afin que celui-ci en assure la mise en forme et la distribution par voie électronique. La TVA est non applicable selon l'article 493b du Code Général des impôts. Tous les documents que vous pouvez télécharger gratuitement dans l’espace Docs, ou encore acheter en ligne dans l’espace Librairie, sur le site Naturopattes, ainsi que les prestations de soins transmises au demandeur pour son animal, sont au format PDF et ne sont visibles que si vous possédez le plug-in Adobe Arobat Reader (version 3 ou supérieure). Si vous ne possédez pas ce logiciel, vous pourrez le télécharger gracieusement dans l’espace Librairie. Conformément au statut électronique des livres, aucun frais de livraison ne s’applique. Conformément à la déclaration de l'AFNIL, aucun numéro d'ISBN n'est délivré à un ouvrage qui n'a pas vocation d'être passé sous presses chez un imprimeur. Les livrets numériques et les prestations de soins seront livrés par courrier électronique en pièce jointe après validation du paiement par le prestataire Paypal, ou après réception du chèque bancaire ou encore du virement bancaire effectif du demandeur. En raison de la nature du service de téléchargement de produits numériques, le futur client accepte de ne pas pouvoir exercer son droit de rétractation concernant l’achat de ces produits, conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation. De plus, selon la même législation, aucun remboursement ni remplacement (de livrets ou de prestations) ne peut s'appliquer . 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